Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 79 - Règlement sur le cadre de gestion de l’administration municipale

Table des matières
Version courante
Texte intégral
Document au 16 décembre 2003
Non en vigueur
Conseil de la ville
RÈGLEMENT R.V.Q. 79
Règlement sur le cadre de gestion de l’administration municipale
LA VILLE DE QUÉBEC, PAR LE CONSEIL DE LA VILLE, DÉCRÈTE CE QUI SUIT :
Non en vigueur
1.Le document intitulé « Une vision pour Québec – L’avenir maintenant! » et ses annexes, joints en annexe I, constituent le cadre de gestion de l’administration municipale de la Ville de Québec.
2003, R.V.Q. 79, a. 1.
Non en vigueur
2.(Omis.)
2003, R.V.Q. 79, a. 2.
Annexe 1
(article 1)
Plan stratégique de la ville de québec
Annexe 1
Document PDF
  
2003, R.V.Q. 79, annexe 1.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.